I. Propriétaire du site : Région Auvergne-Rhône-Alpes
Éditeur du site et responsable de traitement : le présent site est publié par la Région Auvergne-Rhône-Alpes – 101 cours Charlemagne CS 20033 69269 LYON CEDEX 02 France
Directeur de la publication : Fabrice Pannekoucke, Président de la Région
Direction de la rédaction : Julien Langlet, Directeur Général Adjoint des Mobilités .
Webmestre : Direction des Mobilités Territoriales Interurbaines et Scolaires
Conception, réalisation, développement, mise à jour :
SAS Instant System
Siège : Garden Space, 240 Rue Evariste Galois B2, 06410 BIOT
Hébergement :
SAS Instant System
Siège : Garden Space, 240 Rue Evariste Galois B2, 06410 BIOT
Hébergeur des données
Google Cloud (Belgium Data Center)
100 rue de Ghlin, 7331 Saint-Ghislain, Belgique
II. Propriété intellectuelle
1/ Définitions
Auteur : toute personne physique ayant créé des éléments présents sur ce site, notamment auteurs des textes, graphistes, maquettistes et concepteurs de l'arborescence.
Producteur : Propriétaire du site conformément à l'article L 341-1 alinéa 1 du code de la propriété intellectuelle. La Région Auvergne-Rhône-Alpes est producteur du site c'est-à-dire de l'ensemble des pages accessibles sous le nom de domaine laregionvoustransporte.fr
2/ Droits de propriété intellectuelle sur le site
L'intégralité du site se définit comme une base de données au sens de la directive du 11 mars 1996 et de sa transposition en droit français dans la loi du 1er juillet 1998 (article L 341-1 et suivants du code de propriété intellectuelle).
III. Etablissement de liens
1/ Liens hypertextes vers ce site
La Région Auvergne-Rhône-Alpes autorise la mise en place d'un lien hypertexte pour les sites Internet des organismes liés à la Région Auvergne-Rhône-Alpes : partenaire d'une manifestation, organisme subventionné, organisme public ou parapublic ayant un lien avec la Région. Sont par conséquent exclus les sites qui ne répondent pas à ces règles, ainsi que ceux diffusant des contenus illicites, des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure, porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre. La fin du partenariat avec la Région entraîne automatiquement la suppression du lien vers le site de la Région.
Le lien doit aboutir à la page d'accueil du site, et le site laregionvoustransporte.fr doit apparaître dans une nouvelle fenêtre. Les pages du site ne doivent en aucun cas être intégrées à l'intérieur des pages d'un autre site.
Dans tous les cas d'espèce, la Région Auvergne-Rhône-Alpes se réserve le droit de demander la suppression d'un lien si elle estime que le site cible ne respecte pas les règles ainsi définies.
2/ Liens vers des sites tiers
La Région Auvergne-Rhône-Alpes se réserve le droit de pointer ou non vers des sites tiers. L'internaute qui accède à ces liens quitte laregionvoustransporte.fr. Ces sites, sauf mention contraire, ne sont pas sous le contrôle de la Région, par conséquent cette dernière n'est pas responsable du contenu de ces sites, des liens qu'ils contiennent ni des changements ou mises à jour qui leurs sont apportés.
IV. Responsabilité
La Région Auvergne-Rhône-Alpes ne peut pas être tenue pour responsable de la transmission défectueuse des données dues aux divers réseaux de l'Internet ou aux incompatibilités dues au navigateur de l'utilisateur.
La Région ne saurait être tenue responsable des erreurs matérielles qui se seraient éventuellement glissées dans les documents présents sur le site, malgré le soin apporté à leur publication.
V. Responsabilité technique
Tous les efforts de la Région Auvergne Rhône-Alpes tendent vers la plus grande compatibilité d'accès à son site.
laregionvoustransporte.fr est un site web adaptatif (responsive web design en anglais) : il a été conçu pour vous offrir une expérience de consultation confortable à partir d'un ordinateur, d'une tablette ou d'un smartphone.